Déposée le 1 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGAREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIGACLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGAREX domicilié(e) 25, avenue des Trois Peuples - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 802 721 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque LIGACLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIGAREX, Société par actions simplifiée - 25, avenue des Trois Peuples - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 569802721
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2012 n°2495278 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-27
Inscription le 23 avril 2012 - Changement de nature juridique n°574381 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23
Colliers de ligature, colliers de serrage, câbles métalliques non électriques, étiquettes de repérages (plaques d'identité métalliques) . Pinces à ligaturer. Câbles électriques pour le transport d'énergie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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